Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCAVA
Féculerie Coopérative Agricole de Vic-sur-Aisne

Numéro de dépôt :
965360
Date de dépôt :
30/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FCAVA

Déposée le 30 août 1976 par Féculerie Coopérative Agricole de Vic-sur-Aisne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FCAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Féculerie Coopérative Agricole de Vic-sur-Aisne domicilié(e) (soc. civile), Montigny-Lengrain (Aisne). - France.

La marque FCAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FCAVA est expirée depuis le 30 août 1986.

Féculerie Coopérative Agricole de Vic-sur-Aisne a également déposé les autres marques suivantes : FCAVA


Féculerie Coopérative Agricole de Vic-sur-Aisne - (soc. civile), Montigny-Lengrain (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Produits agricoles, horticoles;grains, farines, semences, plants et notamment des fécules;substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.