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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FECIT
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Bee Green
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bee Green
FECIT, S.A.

Numéro de dépôt :
4041654
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
Bee Green de FECIT

Présentation de la marque Bee Green

Déposée le 22 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FECIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bee Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FECIT domicilié(e) 38-40 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FECIT-HOTEL NAPOLEON, Mme menais natascha domicilié(e) 40 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque Bee Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bee Green est expirée depuis le 22 octobre 2023.


FECIT, S.A. - 38-40 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


FECIT-HOTEL NAPOLEON, Mme menais natascha - 40 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains à l'exception de l'habillement.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ;

Sensibilisation (éducation) à la politique de développement durable dans l'hôtel.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.