Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. SCANDALS
FECHNER JEAN-GUY

Numéro de dépôt :
94524962
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque S.O.S. SCANDALS

Déposée le 16 juin 1994 par FECHNER JEAN-GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.O.S. SCANDALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est FECHNER JEAN-GUY, domicilié(e) 20, rue de l'Isle-Adam, 95540 Méry-sur-Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FECHNER JEAN-GUY - France.

La marque S.O.S. SCANDALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. SCANDALS est expirée depuis le 16 juin 2004.

FECHNER JEAN-GUY a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. ARNAK , ARNAX


FECHNER JEAN-GUY - 20, rue de l'Isle-Adam, 95540 Méry-sur-Oise - France


FECHNER JEAN-GUY - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264238 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Papier, carton. Cartes à jouer. Jeux, jouets. Communications par terminaux d'ordinateurs. Divertissements télévisuels. Jeux d'argents.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.