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Marques déposées par l'association loi 1901 FEBUS 91
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LA ROUTE FEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE FEBUS
FEBUS 91 Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1650181
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque LA ROUTE FEBUS

Déposée le 4 juillet 1990 par l'association loi 1901 FEBUS 91 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « LA ROUTE FEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEBUS 91 domicilié(e) Place d'Armes Mairie d'ORTHEZ, 64300 ORTHEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CANET - France.

La marque LA ROUTE FEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE FEBUS est expirée depuis le 4 juillet 2000.

FEBUS 91 a également déposé les autres marques suivantes : FEBUS


FEBUS 91 Association Loi 1901 - Place d'Armes Mairie d'ORTHEZ, 64300 ORTHEZ - France


Jacques CANET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Transport de personnes, informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport - Hôtellerie, restauration, réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs

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