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Marques déposées par FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE
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BABY GATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY GATEAUX
FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE

Numéro de dépôt :
1704367
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000
BABY GATEAUX de FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE

Présentation de la marque BABY GATEAUX

Déposée le 17 décembre 1990 par FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE, domicilié(e) S/N APARTADO 20 IBI ALICANTE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL CONSEIL - France.

La marque BABY GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY GATEAUX est expirée depuis le 17 décembre 2000.

FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE a également déposé les autres marques suivantes : BABY BEBE , BABY BOBO


FEBER (Société de droit espagnol) C/ALBACETE - S/N APARTADO 20 IBI ALICANTE ESPAGNE - Espagne


PERCEVAL CONSEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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