Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Sac Noir
Mme FEAUVEAU JOELLE

Numéro de dépôt :
4110898
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/08/2024
Le Petit Sac Noir de FEAUVEAU JOELLE

Présentation de la marque Le Petit Sac Noir

Déposée le 7 août 2014 par madame FEAUVEAU JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Petit Sac Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est madame FEAUVEAU JOELLE domicilié(e) RESIDENCE DU HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FEAUVEAU JOELLE domicilié(e) RESIDENCE DU HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque Le Petit Sac Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Sac Noir est expirée depuis le 7 août 2024.

FEAUVEAU JOELLE a également déposé les autres marques suivantes : THE LITTLE BLACK DRESS , TLBB ThelittleBlackBag , Je vous parle , LA PETITE ROBE NOIRE , jevousparle.com , TROC DE PARIS , MJ MADEMOISELLE JOELLE , LPRN , Joy de Mondovie , Les PLUS BELLES PETITES ROBES NOIRES


Mme FEAUVEAU JOELLE - RESIDENCE DU HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Mme FEAUVEAU JOELLE - RESIDENCE DU HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sellerie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; pochettes (maroquinerie) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de la vente au détail y compris par Internet d'articles d'habillement (vêtements ; chemises ; ceintures ; foulards ; gants ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation cuir), d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de cuir et imitation du cuir, de vêtements de fourrures, d'articles de lunetterie et de maroquinerie ; malles ; pochettes (maroquinerie) ; valises ; portefeuille ; porte-monnaie, lunettes, étuis de téléphone portables, étuis, pochettes de tablettes (ordinateur), bracelets, chaînes, étuis à cigares ou à cigarettes ; luminaires, lampadaires, abat-jour, lampes, vaisselles, meubles, rideaux ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sellerie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; bougies ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; architecture intérieure et extérieure – stylisme (esthétique artisanale, luminaires, lampadaires, abat-jour, lampes, vaisselles, meubles, rideaux ; vêtements ; chemises ; ceintures ; foulards ; gants ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation cuir ; articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de cuir et imitation du cuir, de vêtements de fourrure ; articles de lunetterie et de maroquinerie (sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; malles ; sacs ; pochettes (maroquinerie) ; valises ; portefeuille ; porte-monnaie, lunettes, étuis de téléphone portables, étuis, pochettes de tablettes (ordinateur), bracelets, chaînes, étuis à cigares ou à cigarettes ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sellerie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; bougies.