Déposée le 2 décembre 1998 par FÉAT Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IL FAIT BEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est FÉAT Emmanuelle, domicilié(e) 10 Rue de Rémusat, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emmanuelle FÉAT - France.
La marque IL FAIT BEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL FAIT BEAU est expirée depuis le 2 décembre 2008.
FÉAT Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : FÉE MAISON
FÉAT Emmanuelle - 10 Rue de Rémusat, 75016 PARIS - France
Madame Emmanuelle FÉAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractère d'imprimerie, cliché Meuble, glace (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os. Tissus à usage textile Couverture de lit et de table. Tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets et oeillets, épingle et aiguilles, fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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