Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUELTO
FDL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3796878
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
SUELTO de FDL

Présentation de la marque SUELTO

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDL domicilié(e) 0 RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SUELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUELTO est expirée depuis le 12 janvier 2021.

FDL a également déposé les autres marques suivantes : CELLIERS DE HAUTE CROIX , HERITIER DE FRANCE , BARZINHO , VIRSAN , home sign , FRENCH VALENTINE , LOUISE SAVIGNOL , HAPPY bistro , up cara e , ALPHADOM SOLUTIONS MAISON


FDL, SOCIETE ANONYME - 0 RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France - SIREN 328385596


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.