Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Croix du Pin
FDL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3149477
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
La Croix du Pin de FDL

Présentation de la marque La Croix du Pin

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Croix du Pin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDL domicilié(e) ZA, RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque La Croix du Pin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Croix du Pin est expirée depuis le 19 février 2022.

FDL a également déposé les autres marques suivantes : CELLIERS DE HAUTE CROIX , SUELTO , HERITIER DE FRANCE , BARZINHO , VIRSAN , home sign , FRENCH VALENTINE , LOUISE SAVIGNOL , HAPPY bistro , up cara e


FDL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - ZA, RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France - SIREN 328385596


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination n°470127 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 18 février 2009 - renonciation partielle n°491141 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2011 n°2485892 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05

Viande, poisson, volaille & gibier ; extraits de viandes, fruits & légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs, lait & produits laitiers, huiles & graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.