Déposée le 15 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) FDL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque FDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FDL, SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE, RUE MONTGOLFIER - 79230 - PRAHECQ - France
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652932 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27
Eau distillée ; eau déminéralisée à usage non alimentaire.
Emballages en papier, carton et matières plastiques pour aliments et boissons ; publications imprimées relatives aux vins, boissons alcooliques et non alcooliques.
Bouchons et fermetures en matières plastiques ou en gomme pour bouteilles.
Fûts en bois pour décanter le vin ; rayonnages pour bouteilles de vin ; capsules de bouteilles (non métalliques) ; enveloppes en bois pour bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; cercles pour tonneaux non métalliques ; chantiers (supports) pour fûts non métalliques ; tonneaux non métalliques ; robinets pour tonneaux, non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; bouchons de liège ; fermetures de bouteilles non métalliques ; caisses en bois pour bouteilles.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux (à l'exception des bières).
Services de vente au détail de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux ; Services de commande par catalogue et par correspondance de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux de tiers, notamment par le biais de sites Web auxquels les utilisateurs peuvent se connecter pour accéder à des services de vente au détail des produits précités de tiers ; Service d'approvisionnement pour le compte de tiers de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux ; Agences d'import-export ; ventes aux enchères ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Stockage et livraison d'aliments et de boissons ; entreposage et livraison d'aliments et de boissons ; services d'entreposage de colis.
Services d'éducation et de formation dans le domaine des produits précités.
Services de consultation technique, études, projets et recherches techniques, analyse et recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques ; contrôle de qualité.
Organisation de dégustation de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autre préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, vins, liqueurs et spiritueux vins et d'alcools ; les conseils en œnologie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FDL"
