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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FDL
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DUC DE VELABON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE VELABON
FDL, société anonyme a conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4077254
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
DUC DE VELABON de FDL

Présentation de la marque DUC DE VELABON

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) FDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE VELABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDL domicilié(e) RUE MONTGOLFIER, ZONE INDUSTRIELLE - 79230 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 385 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque DUC DE VELABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VELABON est expirée depuis le 20 mars 2024.

FDL a également déposé les autres marques suivantes : CELLIERS DE HAUTE CROIX , SUELTO , HERITIER DE FRANCE , BARZINHO , VIRSAN , home sign , FRENCH VALENTINE , LOUISE SAVIGNOL , HAPPY bistro , up cara e


FDL, société anonyme a conseil d'administration - RUE MONTGOLFIER, ZONE INDUSTRIELLE - 79230 - PRAHECQ - France - SIREN 328385596


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.