Déposée le 18 novembre 1985 par la société étrangère FDK KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FDK KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 1-6-41 Konan, Minato-Ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque NOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVEL arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.
FDK KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : TWICELL
FDK KABUSHIKI KAISHA, Société de droit Japonais - 1-6-41 Konan, Minato-Ku, Tokyo - Japon
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290895 - Publication au BOPI 2005-06-15
Renouvellement sans limitation n°2057651 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421688 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656554 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600413 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22
Piles sèches, batteries, produits à base de ferrites pour appareils de communications électriques et électroniques ainsi que pour calculatrices électroniques, mémoires faisant partie de calculatrices, lampes éclairs, rasoirs électriques; appareils et instruments (y compris les appareils de radio) électriques et électroniques, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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