Marque expirée - Marque en non vigueur

PIC & COUD
FDG INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95597556
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque PIC & COUD

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FDG INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIC & COUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDG INTERNATIONAL domicilié(e) 13/15 rue Paul Vaillant Couturier,94310 ORLY (dossier no 2311045) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 092 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2311045) - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIC & COUD est expirée depuis le 15 novembre 2015.

FDG INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MES PREMIERS GATEAUX , FRUITY SHINE , PICTEL , PICTEL , TERRE DE REVES , ERIAM , SOLUDINE , PECAM , PECAM , ULTRA GLAM


FDG INTERNATIONAL Société anonyme - 13/15 rue Paul Vaillant Couturier,94310 ORLY (dossier no 2311045) - 94310 - France - SIREN 562092874


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2311045) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311045 - Publication au BOPI 2006-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 31 juillet 2000 - Gage constitué n°309240 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300558 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 15 mars 2000 - Changement de nature juridique n°297082 - Publication au BOPI 2000-03-15

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Adhésif (matière collante) pour papeterie ou ménage.Articles de bureau (à l'exception des meubles) Ficelles Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets Jeux, jouets Outils et instruments à mains entraînés manuellement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].