Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOP MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP domicilié(e) 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 439 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TOP MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FDG GROUP, Société par actions simplifiée - 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493439905
IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670962 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 26 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687917 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726659 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.
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