Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP MOD
FDG GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3696734
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2029
TOP MOD de FDG GROUP

Présentation de la marque TOP MOD

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP domicilié(e) 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 439 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TOP MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP MOD arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

FDG GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BO PARIS DEMELAGE MAGIQUE , LA BOITE A COUTURE , STYLE COUTURE , CREA PECAM , HARMONY , CELD , , LOGIS BLEU BLACK & WOOD , LA PETITE BISE , dolce linea


FDG GROUP, Société par actions simplifiée - 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493439905


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670962 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 26 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687917 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726659 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;

Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.