Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FDG GROUP domicilié(e) 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 439 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FDG GROUP, société par actions simplifiée - 13-15 rue Paul Vaillant Couturier - 94310 - ORLY - France - SIREN 493439905
IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 17 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48749 - Publication au BOPI 1990-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363759 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 13 février 2008 - Changement de nature juridique n°471145 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 6 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247557 - Publication au BOPI 1998-01-06
Renouvellement sans limitation n°2104898 - Publication au BOPI 1998-08
Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670964 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 26 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687917 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669588 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18
Tous articles de bijouterie et de joaillerie, en vrai ou en faux, clips, broches, boucles d'oreilles, bracelets, bagues, anneaux, chaînes, colliers, parures, médailles, médaillons, montres, bracelets de montres, boutons de manchettes, épingles de cravates, breloques.Peignes et leurs étuis. Barrettes, pinces et épingles à cheveux, bandeaux pour les cheveux, cache-chignons, articles décoratifs pour la chevlure, accessoires d'habillement, non compris dans d'autres classes, notamment broches, boucles, insignes, agrafes et attaches pour vêtements, ornements de chapeaux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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