Déposée le 14 juin 2002 par FDEDA Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMELL-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est FDEDA Jacques domicilié(e) 81 Galerie des Damiers,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FDEDA domicilié(e) 81 Galerie des Damiers,92400 Courbevoie - 92400 - France.
La marque SMELL-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMELL-TV est expirée depuis le 14 juin 2012.
FDEDA Jacques - 81 Galerie des Damiers,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Jacques FDEDA - 81 Galerie des Damiers,92400 Courbevoie - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
A - Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs B - Parfumerie, huiles essentielles, savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices C - Télécommunications : communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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