Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appli'Faune
FDC60, association

Numéro de dépôt :
4350814
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
Appli\'Faune de FDC60

Présentation de la marque Appli'Faune

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par FDC60 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appli'Faune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est FDC60, association domicilié(e) 155 rue siméon guillaume de la roque - 60600 - agnetz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fédération départementale des chasseurs de l'Oise, M. marc morgand domicilié(e) 155 RUE simeon guillaume de la roque - 60600 - AGNETZ - France.

La marque Appli'Faune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appli'Faune arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

FDC60 a également déposé les autres marques suivantes : chasseurs vigilants


FDC60, association - 155 rue siméon guillaume de la roque - 60600 - agnetz - France


fédération départementale des chasseurs de l'Oise, M. marc morgand - 155 RUE simeon guillaume de la roque - 60600 - AGNETZ - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement .