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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD
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POMME CANNELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POMME CANNELLE
FD S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3086688
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque POMME CANNELLE

Déposée le 5 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME CANNELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD domicilié(e) 18, Place de la République, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 679 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte SABATUCCI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

FD a également déposé les autres marques suivantes : CHICAGO INSTRUMENTS , CHICAGO DENTAL C.D. , FRANCE DENTAIRE


FD S.A.R.L - 18, Place de la République, 87000 LIMOGES - France - SIREN 432679504


Madame Brigitte SABATUCCI - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375659 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et prépafations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, aromates pour gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, biscuits, petit four, poudings, gaufres, crêpes, pizzas, sandwiches, tartes, tourtes, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, sorbets, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Restauration (repas), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars, brasseries, salons de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.