Déposée le 2 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD santé et la Société par Action Simplifiée (SAS) GC EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OXYSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FD santé domicilié(e) 198 ch du gourd - 69126 - BRINDAS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GC EVOLUTION domicilié(e) 165 rue de la Tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FD santé domicilié(e) 198 ch du gourd - 69126 - BRINDAS - France.
La marque OXYSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYSAT arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.
FD santé, sarl - 198 ch du gourd - 69126 - BRINDAS - France
GC EVOLUTION, sas - 165 rue de la Tour - 34980 - ST GELY DU FESC - France
FD santé - 198 ch du gourd - 69126 - BRINDAS - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 16 décembre 2015 - Retrait partiel n°659532 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement de traitement de données dans le domaine de la santé, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la santé ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de la santé ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine de la santé ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de la santé ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la santé ; études de projets techniques dans le domaine de la santé ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la santé ; programmation pour ordinateur dans le domaine de la santé ; analyse de systèmes informatiques dans le domaine de la santé ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la santé ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs dans le domaine de la santé ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) dans le domaine de la santé ; informatique en nuage dans le domaine de la santé ; conseils en technologie de l'information dans le domaine de la santé ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OXYSAT"
