Marque expirée - Marque en non vigueur

XLControl
FCTS Consulting SARL

Numéro de dépôt :
3626790
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2019
XLControl de FCTS Consulting

Présentation de la marque XLControl

Déposée par voie électronique le 3 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCTS Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XLControl »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCTS Consulting domicilié(e) 15 Rue du Bac,38190 Brignoud - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 200 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCTS Consulting domicilié(e) 15 Rue du Bac,38190 Brignoud - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XLControl est expirée depuis le 3 février 2019.


FCTS Consulting SARL - 15 Rue du Bac,38190 Brignoud - 38190 - France - SIREN 502200603


FCTS Consulting - 15 Rue du Bac,38190 Brignoud - 38190 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.