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Marques déposées par la société FCP CHAUDRONNERIE
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S A P C A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S A P C A
FCP CHAUDRONNERIE

Numéro de dépôt :
1306145
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2005

Présentation de la marque S A P C A

Déposée le 15 avril 1985 par la société FCP CHAUDRONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S A P C A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FCP CHAUDRONNERIE domicilié(e) Rue Pierre Poizat, 69240 BOURG DE THIZY (dossier no 2046563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 891 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2046563) - France.

La marque S A P C A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S A P C A est expirée depuis le 15 avril 2005.


FCP CHAUDRONNERIE - Rue Pierre Poizat, 69240 BOURG DE THIZY (dossier no 2046563) - France - SIREN 351891254


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2046563) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1995 n°2046563 - Publication au BOPI 1995-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Des appareils de chauffage en tous genres et notamment des chaudières et brûleurs automatiques.