Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) FCO CHEQUES & SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCO CHEQUES & SECURITE domicilié(e) 102 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2064908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 958 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2064908) - France.
La marque HDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HDS est expirée depuis le 17 avril 2006.
FCO CHEQUES & SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : HOLD DOWN SYSTEM
FCO CHEQUES & SECURITE (SA) - 102 Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS (dossier no 2064908) - France - SIREN 379958135
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2064908) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2064908 - Publication au BOPI 1996-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 12 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°198871 - Publication au BOPI 1996-03-12
Inscription le 12 mars 1996 - Changement de dénomination n°198870 - Publication au BOPI 1996-03-12
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais et notamment coffres métalliques, conteneurs métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment coffres non métalliques, conteneurs non métalliques, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 6 et 20.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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