Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICONSIM
FCI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3784001
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
ICONSIM de FCI

Présentation de la marque ICONSIM

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICONSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCI domicilié(e) 18 Parc Ariane III, 3/5, rue Alfred Kastler, 78280 GUYANCOURT, - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 566 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ICONSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONSIM est expirée depuis le 22 novembre 2020.

FCI a également déposé les autres marques suivantes : FRAMABUS , Pwr Profile+ , MezzSelect , FCI Smartag , ZIPLINE , MICROPACK , SMARTAG , DUBOX , XLERATE , iPLEX


FCI, Société Anonyme - 18 Parc Ariane III, 3/5, rue Alfred Kastler, 78280 GUYANCOURT, - France - SIREN 349566240


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

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