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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI Automotive Holding
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SICMA HV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICMA HV
FCI Automotive Holding, sas

Numéro de dépôt :
3956498
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
SICMA HV de FCI Automotive Holding

Présentation de la marque SICMA HV

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI Automotive Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SICMA HV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCI Automotive Holding domicilié(e) 18 Parc Ariane III, 3/5 rue Alfed Kastler - 78280 - Guyancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 252 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCI Automotive Holding, Departement Propriété Intellectuelle, M. Christian DON domicilié(e) 18 Parc Ariane III, 3/5 rue Alfred Kastler - 78284 - Guyancourt Cedex - France.

La marque SICMA HV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICMA HV est expirée depuis le 26 octobre 2022.

FCI Automotive Holding a également déposé les autres marques suivantes : APCS , RCK890 , RCK800


FCI Automotive Holding, sas - 18 Parc Ariane III, 3/5 rue Alfed Kastler - 78280 - Guyancourt - France - SIREN 440252625


FCI Automotive Holding, Departement Propriété Intellectuelle, M. Christian DON - 18 Parc Ariane III, 3/5 rue Alfred Kastler - 78284 - Guyancourt Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604942 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Dispositifs de connexion et d'interconnexion de toute nature, à savoir connecteurs électriques, électroniques, optiques et électrooptiques ; composants de tels connecteurs, à savoir bornes de contact, isolants et boîtiers ; tous ces produits étant destinés au domaine automobile.