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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCD
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Steristep
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Steristep
FCD, SAS

Numéro de dépôt :
3962821
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
Steristep de FCD

Présentation de la marque Steristep

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Steristep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCD domicilié(e) L'ila - 07800 - Beauchastel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCD, M. Florent Cheinet domicilié(e) L'ila - 07800 - Beauchastel - France.

La marque Steristep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Steristep est expirée depuis le 21 novembre 2022.

FCD a également déposé les autres marques suivantes : Food Store Quality Association - FSQA , SENS – Système d'Etiquetage Nutritionnel Simplifié , SENS , FCD Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution , STERISTIR , France Commerce , ROASTINSTEP , Food Store Quality Standard - FSQS


FCD, SAS - L'ila - 07800 - Beauchastel - France


FCD, M. Florent Cheinet - L'ila - 07800 - Beauchastel - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.