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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FCB
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CLASSE C SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE C SOLEIL
FCB SA

Numéro de dépôt :
96632295
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque CLASSE C SOLEIL

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSE C SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCB domicilié(e) 79, rue Baudin, 92309 LEVALLOIS PERRET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 041 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CLASSE C SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE C SOLEIL est expirée depuis le 1 juillet 2006.

FCB a également déposé les autres marques suivantes : PORTRAIT DE MORDU , SAJOU , SPRINTERMANIA , TRAINING UP , COMPETENCE APPRENANTE , FREDERIC COUSIN BUSINESS , 118 88 , OZ , FCB NETBRAND , BRAIN FACTORY


FCB SA - 79, rue Baudin, 92309 LEVALLOIS PERRET cedex - France - SIREN 552041204


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 9 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239927 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau