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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCB NETBRAND
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UN E-MAIL ET C'EST REGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN E-MAIL ET C'EST REGLE
FCB NETBRAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3083241
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque UN E-MAIL ET C'EST REGLE

Déposée le 16 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCB NETBRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN E-MAIL ET C'EST REGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCB NETBRAND domicilié(e) 69 Boulevard du Général Leclerc, 92583 Clichy Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque UN E-MAIL ET C'EST REGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN E-MAIL ET C'EST REGLE est expirée depuis le 16 février 2011.

FCB NETBRAND a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA VILLE Y CLIQUE


FCB NETBRAND, société par actions simplifiée - 69 Boulevard du Général Leclerc, 92583 Clichy Cedex - France


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; télévision par câble ; agences de presse et d'information ; transmissions électroniques, analogiques et numériques ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique ; transmission d'information par voie télématique, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux. Transmission d'informations accessibles par code d'accès à un réseau de télécommunications notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro ordinateur, à un portail de réseau de télécommunication, à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.