Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOROMILL
FCB CIMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94512122
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2024

Présentation de la marque HOROMILL

Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FCB CIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOROMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCB CIMENT domicilié(e) 50 rue de Ticleni - 59650 - VILLENEUVE-D'ASQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 109 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque HOROMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOROMILL est expirée depuis le 22 mars 2024.

FCB CIMENT a également déposé les autres marques suivantes : RHODAX


FCB CIMENT, Société anonyme - 50 rue de Ticleni - 59650 - VILLENEUVE-D'ASQ - France - SIREN 410109698


MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°390392 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 23 mars 2004 - Changement d'adresse n°390393 - Publication au BOPI 2004-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261322 - Publication au BOPI 2004-03-23

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553386 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18

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