FCA US LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
4225410
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
Présentation de la marque GRAND CHEROKEE
Déposée le 12 novembre 2015 par la société FCA US LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GRAND CHEROKEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, 48326 STATE OF MICHIGAN - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque GRAND CHEROKEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FCA US LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, 48326 STATE OF MICHIGAN - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Véhicules à moteur, leurs pièces et parties constitutives à l'exclusion des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques qui relèvent de la classe 06, parties constitutives de moteurs qui relèvent de la classe 07, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres qui relèvent de la classe 07, serrures électriques, indicateurs de vitesse qui relèvent de la classe 09, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage qui relèvent de la classe 11, serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques qui relèvent de la classe 20.
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