Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CARAVAN
FCA US LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98719534
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque GRAND CARAVAN

Déposée le 23 février 1998 par la société FCA US LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRAND CARAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills - 48326 - MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne, CS 90017 domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque GRAND CARAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CARAVAN arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

FCA US LLC a également déposé les autres marques suivantes : PLYMOUTH , LONGITUDE , RAM REBEL , JEEPERS , DURANGO , JEEP , AVENGER , VIPER , PENTASTAR , GRAND VOYAGER


FCA US LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills - 48326 - MICHIGAN - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne, CS 90017 - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363314 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313462 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645275 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 9 février 2018 n°2671921 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-09

Parties constitutives des moteurs pour véhicules terrestres. Tachymètres, compte-tours, systèmes de protection électronique contre le vol. Systèmes de pilotage par ordinateur et satellite. Ordinateurs de bord. Poste de radio, lecteurs de cassettes et disques numériques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Coffres de toits pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, porte-vélos pour automobiles ; barres de toit pour automobile.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.