FCA US LLC, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware (Etats Unis)
Numéro de dépôt :
96610293
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2026
Présentation de la marque COMPASS
Déposée le 9 février 1996 par la société FCA US LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, 48326 AUBURN HILLS, Michigan - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FCA US LLC, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware (Etats Unis) - 1000 Chrysler Drive, 48326 AUBURN HILLS, Michigan - États-Unis
LYNDE & ASSOCIES - 5 Murillo - 75008 - PARIS - France
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418839 - Publication au BOPI 2005-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306868 - Publication au BOPI 2006-02-01
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645275 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611555 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29
- Véhicules à moteur, motocyclettes, voitures et accessoires, pneus, pièces détachées pour véhicules à l'exception des serrures métalliques non électriques et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques. - Réparation de véhicules et de pneus, remise à neuf de véhicules et services de maintenance et d'entretien de véhicules
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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