FCA US LLC, Société organisée selon les lois du Delaware (Etats-Unis)
Numéro de dépôt :
3399681
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2025
Présentation de la marque COMMANDER
Déposée le 23 décembre 2005 par la société FCA US LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, 48326 AUBURN HILLS, Michigan - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque COMMANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FCA US LLC, Société organisée selon les lois du Delaware (Etats-Unis) - 1000 Chrysler Drive, 48326 AUBURN HILLS, Michigan - États-Unis
M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645275 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605146 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21
Clignotants pour bicyclettes.Bicyclettes et leurs parties constitutives à savoir cadres, selles, pompes, béquilles, pneus, pignons, manivelles de pédaliers, pédaliers, garnissages de selles, rayons, fixation de rayons, chaînes, déflecteurs de chaînes, câbles de changement de vitesse, poignées de guidon, roues, moyeux, moyeux intérieurs de roues, moyeux de dynamos de bicyclettes, leviers de déclenchement instantané de moyeux, leviers de désembrayage, leviers de changement de vitesse, guides de chaînes, dents de pignons à chaînes, guidons, tiges de guidon, axes libres, pédales, cale-pieds, fourches avant, pièces de tête pour l'assemblage cadre-fourche, jantes, paliers de pédaliers, tubes porte-selle, dispositif de libération rapide du tube porte-selle, dérailleurs commandés par ordinateurs, sacoches pour bicyclettes, élément mécanique pour véhicules terrestres, à savoir poulies pour bicyclettes, dérailleurs avant, dérailleurs arrière, mécanismes de changement de vitesse, transmission de forces motrices et mécanismes d'engrenage, suspensions, leviers de freins, freins avant, freins arrière, câbles de freins, sabots de freins, freins, embrayages, sonnettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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