Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARAVAN
FCA US LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96654735
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026

Présentation de la marque CARAVAN

Déposée le 10 décembre 1996 par la société FCA US LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills - 48326 - STATE OF MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CARAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARAVAN arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.

FCA US LLC a également déposé les autres marques suivantes : PLYMOUTH , LONGITUDE , RAM REBEL , JEEPERS , DURANGO , JEEP , AVENGER , VIPER , PENTASTAR , GRAND VOYAGER


FCA US LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills - 48326 - STATE OF MICHIGAN - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327596 - Publication au BOPI 2006-11-22

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313462 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645275 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634563 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives