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Marques déposées par la société étrangère FCA Italy S.p.A
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ZETA Z
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZETA Z
FCA Italy S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1412247
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027
ZETA Z de FCA Italy S.p.A

Présentation de la marque ZETA Z

Déposée le 14 janvier 1987 par la société étrangère FCA Italy S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZETA Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FCA Italy S.p.A domicilié(e) Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ZETA Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZETA Z arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

FCA Italy S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES UV FIAT , ETA H , LH LANCIA HERITAGE , KAPPA K , STELVIO , LA PASSION A UN NOM : ALFA ROMEO , NOUVELLE 500 , LAMBDA , EPSILON E , CERCLE LANCIA HERITAGE FRANCE


FCA Italy S.p.A., Société de droit italien - Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation n°2068207 - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49197 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380961 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49198 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151014 - Publication au BOPI 1992-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316572 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675701 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2625018 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-07-29

Véhicules, y compris automobiles et véhicules à moteur industriels; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.