Marque renouvelée - Marque en vigueur

THETA
FCA Italy S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1412246
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027
THETA de FCA Italy S.p.A

Présentation de la marque THETA

Déposée le 14 janvier 1987 par la société étrangère FCA Italy S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FCA Italy S.p.A domicilié(e) Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14 – 16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque THETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THETA arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

FCA Italy S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES UV FIAT , ETA H , LH LANCIA HERITAGE , KAPPA K , STELVIO , LA PASSION A UN NOM : ALFA ROMEO , NOUVELLE 500 , LAMBDA , EPSILON E , CERCLE LANCIA HERITAGE FRANCE


FCA Italy S.p.A., Société de droit italien - Corso Giovanni Agnelli 200 - 10135 - TURIN - Italie


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14 – 16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation n°2068195 - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49197 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380961 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49198 - Publication au BOPI 1990-11-07

Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151014 - Publication au BOPI 1992-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316571 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675701 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2625021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-07-29

Véhicules, y compris automobiles et véhicules à moteur industriels; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.