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Marques déposées par la société étrangère FCA ITALY S.p.A
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NOUVELLE 500
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE 500
FCA ITALY S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
4187543
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
NOUVELLE 500 de FCA ITALY S.p.A

Présentation de la marque NOUVELLE 500

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la société étrangère FCA ITALY S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société étrangère FCA ITALY S.p.A domicilié(e) 200 Corso Giovanni Agnelli - 10135 - TURIN - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NOUVELLE 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE 500 arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

FCA ITALY S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES UV FIAT , ETA H , LH LANCIA HERITAGE , KAPPA K , STELVIO , LA PASSION A UN NOM : ALFA ROMEO , LAMBDA , EPSILON E , CERCLE LANCIA HERITAGE FRANCE , IOTA I


FCA ITALY S.p.A., Société de droit italien - 200 Corso Giovanni Agnelli - 10135 - TURIN - Italie


TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.