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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE
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SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES
FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3731521
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES de FCA FRANCE

Présentation de la marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE domicilié(e) 6 rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Société par actions simpilfiée, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , NOLITA , NOLITA , PLUS LIBRE QUE JAMAIS


FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, Société par actions simpilfiée, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 9 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°785099 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2020 n°2746117 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.