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Marques déposées par FCA FRANCE
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PLUS LIBRE QUE JAMAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLUS LIBRE QUE JAMAIS
FCA FRANCE

Numéro de dépôt :
4652677
Date de dépôt :
02/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
PLUS LIBRE QUE JAMAIS de FCA FRANCE

Présentation de la marque PLUS LIBRE QUE JAMAIS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2020 par FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUS LIBRE QUE JAMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est FCA FRANCE domicilié(e) 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PLUS LIBRE QUE JAMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS LIBRE QUE JAMAIS arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE - 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.