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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE
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NOLITA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOLITA
FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à usage unique

Numéro de dépôt :
3726135
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
NOLITA de FCA FRANCE

Présentation de la marque NOLITA

Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOLITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE domicilié(e) 6 rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Société par actions simplifiée, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NOLITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOLITA arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , PLUS LIBRE QUE JAMAIS


FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à usage unique - 6 rue Nicolas Copernic, ZA Trappes Elancourt - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, Société par actions simplifiée, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742735 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798170 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Restauration (alimentation) ; services de restauration (repas), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs.