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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE
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MALICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALICE
FCA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3532090
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2027
MALICE de FCA FRANCE

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE domicilié(e) ZA TRAPPES ELANCOURT, 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE, Société anonyme - ZA TRAPPES ELANCOURT, 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 12 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709668 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662727 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.