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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE
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LE MOIS ROSSO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOIS ROSSO
FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3668394
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
LE MOIS ROSSO de FCA FRANCE

Présentation de la marque LE MOIS ROSSO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOIS ROSSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE domicilié(e) ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MOIS ROSSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOIS ROSSO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA , PLUS LIBRE QUE JAMAIS


FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 11 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°763349 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721220 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau. ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.