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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE
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IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER
FCA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4216571
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
IL Y A MOINS BIEN MAIS C\'EST PLUS CHER de FCA FRANCE

Présentation de la marque IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE domicilié(e) ZA Trappes Elancourt, 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - Trappes - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A MOINS BIEN MAIS C'EST PLUS CHER arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE, société anonyme - ZA Trappes Elancourt, 6 Rue Nicolas Copernic - 78190 - Trappes - France - SIREN 305493173


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.