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FREE SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREE SPORT
FCA France

Numéro de dépôt :
4616446
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
FREE SPORT de FCA France

Présentation de la marque FREE SPORT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par FCA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est FCA France domicilié(e) 6 rue NIcolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FREE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SPORT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

FCA France a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA France - 6 rue NIcolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 30 juin 2020 - Retrait partiel n°789589 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.