Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOCHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCA FRANCE domicilié(e) ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOCHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FCA FRANCE, Société anonyme - ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Inscription le 14 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711715 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664782 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; offres commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et accessoires de véhicules ; services de comparaisons de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, freins de véhicules, housses de véhicules, jantes de roue de véhicules, roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pneumatiques pour véhicules, sièges de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
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