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Marques déposées par FCA FRANCE
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BASKET SERIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASKET SERIES
FCA FRANCE

Numéro de dépôt :
4576208
Date de dépôt :
21/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2029
BASKET SERIES de FCA FRANCE

Présentation de la marque BASKET SERIES

Déposée par voie électronique le 21 août 2019 par FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASKET SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est FCA FRANCE domicilié(e) 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BASKET SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET SERIES arrivera à expiration en date du 21 août 2029.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE - 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules automobiles et d`accessoires de véhicules automobiles ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules automobiles, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.