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AUTOEXPERT La marque de L'occasion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOEXPERT La marque de L'occasion
FCA FRANCE

Numéro de dépôt :
4501424
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
AUTOEXPERT La marque de L\'occasion de FCA FRANCE

Présentation de la marque AUTOEXPERT La marque de L'occasion

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOEXPERT La marque de L'occasion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est FCA FRANCE domicilié(e) 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOEXPERT La marque de L'occasion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOEXPERT La marque de L'occasion arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE - 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d`exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d`accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers à l`exception de leur transport) de produits, à savoir véhicules, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation d'automobiles ; informations en matière de réparation ; lavage de véhicules.