Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS
/
VINASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINASOL
FCA FERTILISANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4294552
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2026
VINASOL de FCA FERTILISANTS

Présentation de la marque VINASOL

Déposée le 24 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS domicilié(e) ZI Les Forges, Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TANCHOT Patrick domicilié(e) ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France.

La marque VINASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINASOL arrivera à expiration en date du 24 août 2026.

FCA FERTILISANTS a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , SCIROCCO


FCA FERTILISANTS, SARL - ZI Les Forges, Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France - SIREN 380243725


M. TANCHOT Patrick - ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696350 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, à savoir, engrais et fertilisants à l'exception des fertilisants destinés à la culture des vignes ou de raisin ; produits chimiques destinés à l'horticulture, à savoir, engrais et fertilisants à l'exception des fertilisants destinés à la culture des vignes ou de raisin ; produits chimiques destinés à la sylviculture, à savoir, engrais et fertilisants à l'exception des fertilisants destinés à la culture des vignes ou de raisin.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture à l'exception des vignes et du raisin.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, à l'exception des services destinés à la culture des vignes ou de raisin ; jardinage. Services de jardiniers-paysagistes.