Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCIROCCO
FCA FERTILISANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4154022
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2025
SCIROCCO de FCA FERTILISANTS

Présentation de la marque SCIROCCO

Déposée le 4 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCIROCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394 - 51689 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCA FERTILISANTS, M. TANCHOT Patrick domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394 - 51689 - REIMS - France.

La marque SCIROCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIROCCO arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

FCA FERTILISANTS a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , Azo'S 18


FCA FERTILISANTS, SARL - 7 rue Roland Coffignot, BP 394 - 51689 - REIMS - France - SIREN 380243725


FCA FERTILISANTS, M. TANCHOT Patrick - 7 rue Roland Coffignot, BP 394 - 51689 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, du colza, des fèves, fèves ; féveroles, du glaïeul, des haricots, du maïs, de l'orge, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, du riz, des tomates ; tomatos cerises) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, des fèves, fèves ; féveroles, des haricots, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, des tomates ; tomatos cerises) ; semences (graines) (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, du colza, des fèves, fèves ; féveroles, du glaïeul, des haricots, du maïs, de l'orge, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, du riz, des tomates ; tomatos cerises), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, du colza, des fèves, fèves ; féveroles, du glaïeul, des haricots, du maïs, de l'orge, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, du riz, des tomates ; tomatos cerises) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du colza, du maïs, de l'orge, du riz) ; arbustes ; plantes (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, du colza, des fèves, fèves ; féveroles, du glaïeul, des haricots, du maïs, de l'orge, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, du riz, des tomates ; tomatos cerises) ; plants (à l'exception des betteraves, betteraves sucrières, des brocolis (à jets) ; choux brocolis, choux cabus, du colza, des fèves, fèves ; féveroles, du glaïeul, des haricots, du maïs, de l'orge, des pastèques, petits pois ; pois ; pois de jardins ; pois fourragers, piments ; poivres de Cayenne ; poivrons, du riz, des tomates ; tomatos cerises) ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages (à l'exception du colza, du maïs, de l'orge, pois fourragers).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.