Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La fertilisation naturellement intelligente
FCA Fertilisants, SARL

Numéro de dépôt :
3851138
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
La fertilisation naturellement intelligente de FCA Fertilisants

Présentation de la marque La fertilisation naturellement intelligente

Déposée le 3 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA Fertilisants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La fertilisation naturellement intelligente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA Fertilisants domicilié(e) BP 394, 7 rue Roland Coffignot - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal TRONCON, TRONCON Pascal, FCA Fertilisants domicilié(e) BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France.

La marque La fertilisation naturellement intelligente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fertilisation naturellement intelligente est expirée depuis le 3 août 2021.

FCA Fertilisants a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , SCIROCCO


FCA Fertilisants, SARL - BP 394, 7 rue Roland Coffignot - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France


Pascal TRONCON, TRONCON Pascal, FCA Fertilisants - BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.