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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA Fertilisants
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la fertilisation éco-alternative
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la fertilisation éco-alternative
FCA Fertilisants, SARL

Numéro de dépôt :
3774221
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
la fertilisation éco-alternative de FCA Fertilisants

Présentation de la marque la fertilisation éco-alternative

Déposée le 13 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA Fertilisants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la fertilisation éco-alternative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA Fertilisants domicilié(e) 7 rue roland Coffignot BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TRONCON, FCA Fertilisants domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France.

La marque la fertilisation éco-alternative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fertilisation éco-alternative est expirée depuis le 13 octobre 2020.

FCA Fertilisants a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , SCIROCCO


FCA Fertilisants, SARL - 7 rue roland Coffignot BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 380243725


Monsieur Pascal TRONCON, FCA Fertilisants - 7 rue Roland Coffignot BP 394 - 51689 - REIMS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Engrais pour les terres, produits fertilisants, produits pour amendements des sols.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés produits horticoles ni préparés, ni transformés, semences ni préparées, ni transformées.

Consiels techniques pour l'utilisation de ces produits dans le domaine agricole.